HG 403/31.03.2021 – concernant l’approbation du Nomenclature des domaines et des spécialisations des programmes d’études universitaires et de la structure des établissements d’enseignement supérieur pour l’année universitaire 2021-2022 – Annexe 1
OME 3199/28.01.2021 – portant modification et complément de la Méthodologie cadre relative à l’organisation de l’admission aux cycles d’études universitaires de licence, de master et de doctorat approuvée par OMENCS 6102/15.12.2016 – avec les modifications et compléments ultérieurs
OMEC n° 6152 du 10.12.2020 et OMAE n° 2276 – concernant l’octroi des bourses « Eugen Ionescu » pour l’année universitaire 2020-2021
HG n° 739/31.08.2020 – portant modification des annexes n° 1 à 6 de la Décision du Gouvernement n° 299/2020 concernant l’approbation du Nomenclature des domaines et des spécialisations des programmes d’études universitaires et de la structure des établissements d’enseignement supérieur pour l’année universitaire 2020-2021, ainsi que les Annexes n° 1 à 6
OMEC n° 5229/17.08.2020 – concernant l’approbation des méthodologies relatives à l’octroi de l’attestation d’habilitation, l’octroi du titre de docteur, ainsi qu’au règlement des signalements concernant le non-respect des normes de qualité ou d’éthique professionnelle, y compris concernant l’existence de plagiat, dans le cadre d’une thèse de doctorat
OMEC n° 4621/2020 – Règlement concernant l’organisation et le fonctionnement du CNATDCU
OMEC_n° 3200/19.02.2020 – concernant l’approbation de la Méthodologie d’évaluation des études universitaires de doctorat et du système de critères, de normes et d’indicateurs de performance utilisés dans l’évaluation
H326_23-05-2019_cu_Anexe – concernant l’approbation du Nomenclature des domaines et des spécialisations/programmes d’études universitaires et de la structure des établissements d’enseignement supérieur pour l’année universitaire 2019-2020
OMEN-3200_21-02-2019.pdf – concernant la Méthodologie d’évaluation des études universitaires de doctorat et les systèmes de critères, de normes et d’indicateurs de performance MO partie I n° 176/5.III.2019
Ordin_5403_1-11-2018 (Annexe 2, Annexe 3) – concernant l’établissement de la Méthodologie d’évaluation des études universitaires de doctorat et des systèmes de critères, de normes et d’indicateurs de performance utilisés dans l’évaluation
OMENCS n° 4106/2016 sous sa forme consolidée au 10.10.2018 – concernant les commissions CNATDCU, les domaines de doctorat rattachés, la composition nominale des commissions
OMEN_5110_17-09-2018 – concernant l’approbation des normes nationales minimales pour l’octroi du titre de docteur
OMEN_4019_27_iun_2018 – concernant l’octroi des bourses «Eugen Ionescu » pour l’année universitaire 2018-2019
Legea_nr95_20-04-2018 – concernant l’adoption de certaines mesures dans le domaine du financement de l’enseignement
HG_nr158_29-03-2018_Nomenclator_domenii_specializare – concernant l’approbation du Nomenclature des domaines et des spécialisations/programmes d’études universitaires et de la structure des établissements d’enseignement supérieur pour l’année universitaire 2018-2019
OMEN_nr3353_din_20-03-2018 – concernant l’approbation de nouveaux domaines au sein des écoles doctorales organisées dans les établissements organisateurs d’études universitaires de doctorat accrédités
OMEN_3329_14-03-2018_stabilire_cuantum_burse_drd – concernant l’établissement du montant des bourses pour les étudiants en doctorat inscrits à temps plein dans les établissements d’enseignement supérieur d’État
OMEN_nr3062_din_16-01-2018 concernant la modification de l’art.13 de l’annexe à OMENCS_6102_15-12-2016_Metodologie_cadru_admitere pour l’approbation de la Méthodologie cadre relative à l’organisation de l’admission aux cycles d’études universitaires de licence, de master et de doctorat
Ordinul_4106_din_2016_forma_consolidata_ la_10_10_2018
Legea_nr95_20-04-2018 – concernant l’adoption de certaines mesures dans le domaine du financement de l’enseignement
HG_nr158_29-03-2018 – concernant l’approbation du Nomenclature des domaines et des spécialisations/programmes d’études universitaires et de la structure des établissements d’enseignement supérieur pour l’année universitaire 2018-2019
OMEN_nr3353_din_20-03-2018 – concernant l’approbation de nouveaux domaines au sein des écoles doctorales organisées dans les établissements organisateurs d’études universitaires de doctorat accrédités
OMEN_3329_14-03-2018 – concernant l’établissement du montant des bourses pour les étudiants en doctorat inscrits à temps plein dans les établissements d’enseignement supérieur d’État
OMEN_nr3062_din_16-01-2018 concernant la modification de l’art.13 de l’annexe à OMENCS_6102_15-12-2016 pour l’approbation de la Méthodologie cadre relative à l’organisation de l’admission aux cycles d’études universitaires de licence, de master et de doctorat
OMEN_nr_5076_2017 pour compléter l’annexe à OMEN_nr_3392_2017 – concernant l’établissement des Critères généraux d’octroi des bourses et d’autres formes de soutien matériel pour les étudiants et les stagiaires de l’enseignement supérieur d’État, enseignement à temps plein
OMEN_nr_3990_2017 – concernant la composition nominale des commissions de recours du CNATDCU
HG_nr_140_2017 – concernant l’approbation du Nomenclature des domaines et des spécialisations/programmes d’études universitaires et de la structure des établissements d’enseignement supérieur pour l’année universitaire 2017-2018
OMEN_nr_3475_2017 – pour l’approbation de la Méthodologie d’inscription et d’enregistrement des qualifications de l’enseignement supérieur dans le RNCIS
OMEN_nr_3392_2017 – concernant l’établissement des Critères généraux d’octroi des bourses et d’autres formes de soutien matériel pour les étudiants et les stagiaires de l’enseignement supérieur d’État, enseignement à temps plein
OMENCS_nr_6153_2016 – pour l’approbation de la Méthodologie concernant l’autorisation, l’accréditation et l’évaluation périodique des écoles doctorales, par domaines
OMENCS_nr_6102_2016 – pour l’approbation de la Méthodologie cadre relative à l’organisation de l’admission aux cycles d’études universitaires de licence, de master et de doctorat
OMECS_nr_5382_2016 – concernant le fonctionnement des écoles doctorales au cours de l’année universitaire 2016-2017
OMENCS_nr_4106_2016 – concernant les commissions CNATDCU, les domaines de doctorat rattachés, la composition nominale des commissions
OMENCS_nr_3855_2016 – Méthodologie d’accueil aux études et de scolarisation des citoyens étrangers au cours de l’année universitaire 2016-2017
OMENCS_nr_3775_2016 – concernant l’approbation de la Méthodologie d’accueil aux études et de scolarisation des citoyens étrangers sur des places sans paiement des frais de scolarité, mais avec bourse, dans les établissements d’enseignement supérieur d’État accrédités
OMENCS_nr_3482_2016 – concernant l’approbation du Règlement d’organisation et de fonctionnement du CNATDCU. Annexe n°1 – Méthodologie d’évaluation des thèses de doctorat
HG_nr_134_2016 – portant modification et complément du Code des études universitaires de doctorat approuvé par la Décision du Gouvernement n°681/2011
OMENCS_nr_3107_2016 – pour l’approbation de la Méthodologie-cadre concernant l’organisation de l’ADMISSION aux cycles d’études universitaires de licence, de master et de doctorat pour l’année universitaire 2016-2017 (abrogée par OMENCS n°6102/15.12.2016)
HG_778_2015 – portant modification des annexes 1 à 3 de la HG n°595/2015 concernant les domaines et les programmes d’études universitaires de master accrédités et le nombre maximal d’étudiants pouvant être scolarisés au cours de l’année universitaire 2015-2016, ainsi que les domaines d’études universitaires de doctorat au sein des établissements d’enseignement supérieur
OMECS_nr_5125_2015 – concernant l’approbation de nouveaux domaines au sein des écoles doctorales organisées dans les établissements d’enseignement supérieur, organisées par des études universitaires de doctorat
HG_595_2015 – concernant les domaines d’études universitaires de master accrédités, les programmes d’études et le nombre maximal d’étudiants pouvant être scolarisés au cours de l’année universitaire 2015-2016, ainsi que les domaines d’études universitaires de doctorat au sein des établissements d’enseignement supérieur (Annexe 3 – domaines de doctorat – extra)
OMECS_nr_3179_2015 – concernant l’approbation de la Méthodologie-cadre d’organisation et de déroulement des examens de licence/diplôme et de dissertation
OMECTS_nr_3165_2015 – concernant le cadre général d’organisation et de déroulement de l’admission aux cycles d’études universitaires de licence, de master et de doctorat pour l’année universitaire 2015-2016
OMECS__nr_3191_2015 – pour l’approbation de la Méthodologie concernant la reconnaissance automatique de la qualité de directeur de thèse, en Roumanie, pour les personnes ayant obtenu cette qualité dans l’un des pays de l’Union Européenne, de l’Espace Économique Européen et dans la Confédération Helvétique et dans les universités prestigieuses du monde
Legea nr. 49 din 14 martie 2013 – concernant l’organisation des études universitaires de doctorat
OUG_92_2012 – concernant la prise de certaines mesures dans le domaine de l’enseignement et de la recherche ainsi qu’en ce qui concerne le paiement des sommes prévues dans les décisions de justice devenues exécutoires au cours de la période du 1er janvier au 31 décembre 2013
OMECTS_nr_3850_2012 – concernant l’approbation de la Méthodologie pour l’évaluation externe en vue de l’autorisation provisoire, de l’accréditation et pour l’évaluation périodique des écoles doctorales, par domaines
OMECTS_nr_5262_2011 – concernant la constatation des résultats de la classification des universités
Hiérarchisation des programmes d’études organisés par les universités accréditées du système national d’enseignement conformément à l’art. 193 de la Loi sur l’éducation nationale n° 1/2011 et aux dispositions de la HG_nr_789_2011 concernant l’approbation de la Méthodologie d’évaluation aux fins de la classification des universités et de la hiérarchisation des programmes d’études
HG_nr_681_2011 – concernant l’approbation du Code des études universitaires de doctorat
OMEdCT_nr_1805_2007 – concernant la confirmation ou la reconfirmation de la qualité de directeur de thèse – Annexes
OMEdC_nr_295_2007 – concernant le cadre général d’organisation des examens de fin d’études dans l’enseignement supérieur – examens de fin d’études, licence, diplôme, sélection, dissertation et de fin des programmes de préparation universitaire avancée dans le cadre des études universitaires de doctorat)
OMEdC_nr_4843_2006 – concernant les domaines pour les études universitaires de doctorat, le système de critères et la méthodologie d’évaluation des établissements d’enseignement supérieur pour l’approbation de l’organisation des études universitaires de doctorat
OMEdC_nr_3861_2005 – concernant la création des programmes de recherche postdoctorale
OMEdC-4491_2005 – concernant l’organisation et le déroulement des études universitaires de doctorat à partir de l’année universitaire 2005/2006
HG_567_2005 – portant modification de la Décision du Gouvernement n° 567/2005 concernant l’organisation et le déroulement des études universitaires de doctorat
HG_567_2005 – concernant l’organisation et le déroulement des études universitaires de doctorat
Legea_288_2004 – concernant l’organisation des études universitaires sous sa forme consolidée ; OUG_95_2016
HG_37_1999 – concernant l’organisation et le déroulement du doctorat
HG – Décision du Gouvernement roumain
L – Loi du Parlement roumain
OMECI – Arrêté du Ministère de l’Éducation, de la Recherche et de l’Innovation
OMECTS – Arrêté du Ministère de l’Éducation, de la Recherche, de la Jeunesse et des Sports
OMEdC ou OMEdCT – Arrêté du Ministre de l’Éducation
OUG – Ordonnance d’urgence du Gouvernement roumain
OMEN – Arrêté du Ministre de l’Éducation Nationale